Mentions Légales
1. Informations générales
Le présent site internet, accessible à l’adresse flash-photofestival.fr, est édité par l’association loi 1901 Nouvelles Scènes, structure porteuse du festival FLASH Photo Festival Fontenay-sous-Bois.
RNA : W942012523 – SIRET : 941 710 139 00010
La direction de la publication du site est assurée par : Emilie Chazelle, Présidente de l’association Nouvelles Scènes , Directrice artistique de FLASH Photo Festival Fontenay-sous-Bois.
Adresse électronique : hello@flashphotofestival.fr
2. Hébergement du site internet
Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias – Genève, Suisse
Site web : Infomaniak.com
L’hébergeur assure le stockage direct et permanent du site ainsi que des données techniques associées.
3. Présentation du Festival
FLASH Photo Festival Fontenay-sous-Bois est un festival dédié aux nouvelles scènes photographiques et aux pratiques artistiques contemporaines liées à l’image, à la photographie documentaire, sociale et engagée.
Le festival développe une programmation artistique, curatoriale, pédagogique et citoyenne à Fontenay-sous-Bois et dans le territoire du Grand Paris.
Le site internet a pour objet de présenter la programmation du festival ; de diffuser des contenus éditoriaux et artistiques ; de communiquer autour des artistes, expositions, événements et partenaires ; de permettre la prise de contact avec l’équipe du festival ; de proposer une inscription à la newsletter ; de diffuser des informations institutionnelles et culturelles relatives au festival.
4. Accès au site
Le site est accessible en continu, sauf interruption programmée pour maintenance technique ou cas de force majeure.
L’association Nouvelles Scènes s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site, sans toutefois pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou de dysfonctionnements techniques.
L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement tout ou partie du site sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
- Droits d’auteur·ices : L’ensemble des éléments présents sur le site flash-photofestival.fr, incluant notamment les textes ; contenus éditoriaux ; documents téléchargeables ; logos ; éléments graphiques ; chartes visuelles vidéos ; photographies ; illustrations ; éléments sonores ; structure générale du site ; code source et design sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales relatives au droit d’auteur. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’association Nouvelles Scènes ou font l’objet d’autorisations spécifiques d’exploitation accordées par leurs auteur·ices et ayants droit.
- Photographies et Œuvres artistiques : Les œuvres photographiques présentées sur le site demeurent la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteur·ices respectif·ves. Les artistes photographes conservent l’intégralité de leurs droits moraux et patrimoniaux sur leurs œuvres. La diffusion des images sur le site fait l’objet d’autorisations ; de contrats ; ou de cessions de droits limitées dans leur durée, leur territoire et leur usage. Toute reproduction, représentation, extraction, modification, diffusion ou réutilisation des photographies et contenus artistiques présents sur le site, sans autorisation écrite préalable des ayants droit concernés, est strictement interdite. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Marques et identités visuelles :
Les dénominations :
-
- FLASH Photo Festival Fontenay-sous-Bois ;
- FLASH – Nouvelles scènes photographiques ;
- ainsi que les logos, signes graphiques et éléments d’identité visuelle associés,
sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou usage sans autorisation préalable est interdit.
7. Crédits
- Identité visuelle : Autoroute du Soleil
-
Design graphique et développement web : Mauve Studio
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Direction artistique : Emilie Chazelle et Margaux Hannart
-
Photographies : Carolina Arantes, Sabrina Belouaar, Mohamed Bourouissa, Laïs Decaster, Hicham Gardaf, Marjorie Gosset, Gil Lesage, Anne Mocaër, Adriana Pagliai, Léa Rivera-Hadjes, Sandra Rocha et Rio Saito.
8. Données personnelles
L’association Nouvelles Scènes veille à la protection des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
- Données collectées : Le site peut être amené à collecter les données suivantes :
- nom et prénom ;
- adresse électronique ;
- contenu des messages transmis via le formulaire de contact ;
- données de navigation anonymisées ;
- données statistiques de fréquentation.
- Finalités du traitement : Les données collectées sont utilisées exclusivement pour :
- répondre aux demandes de contact ;
- envoyer des informations relatives au festival ;
- gérer les inscriptions à la newsletter ;
- établir des statistiques de fréquentation du site ;
- améliorer l’expérience utilisateur.
- Base légale : Les traitements reposent sur le consentement des utilisateur·ices et sur l’intérêt légitime de l’association pour la gestion et la promotion de ses activités culturelles.
- Conservation des données : Les données sont conservées pendant une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées. Les données liées à la newsletter peuvent être conservées jusqu’au retrait du consentement de l’utilisateur·ice.
- Droits des utilisateur·ices : Conformément au RGPD, toute personne dispose d’un droit d’accès ; d’un droit de rectification ; d’un droit d’effacement ; d’un droit d’opposition ; d’un droit à la limitation du traitement ; d’un droit à la portabilité des données.
Toute demande peut être adressée à : hello@flashphotofestival.fr
En cas de litige, les utilisateur·ices peuvent saisir la CNIL.
9. Cookies
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10. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’association Nouvelles Scènes ne saurait être tenue responsable : du contenu de ces sites ; de leur politique de confidentialité ou des éventuels dommages liés à leur consultation.
11. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, il ne saurait garantir : l’exactitude exhaustive des contenus ; l’absence d’erreurs ou l’actualisation permanente des informations diffusées.
L’utilisateur·ice reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.
